ACTES ADMINISTRATIFS

Date de publication

Rechercher

17 résultats

Page 1. 10 actes administratifs sur 17 affichées sur cette page.

Délibérations du Conseil Municipal du 30 janvier 2026

Publié le 07/02/2026 à 09:24 par La Mairie

APPROBATION DE LA RÉUNION DE COMMISSION SOCIALE DU 16 DÉCEMBRE 2025

DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS REMPLAÇANTS ART

Conseil Municipal du 30 janvier 2026

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 janvier 2026

Publié le 07/02/2026 à 09:24 par La Mairie

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2026

Conseil Municipal du 30 janvier 2026

Délibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 2025

Publié le 03/01/2026 à 09:00

CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - ADHÉSION 2026 - AUTORISATION

CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2027-2030

Avis défavorable sur le projet de parc éolien les Champs Tournants – Commune d’Ectot-l’Auber

Conseil Municipal du 5 décembre 2025

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Publié le 03/01/2026 à 08:57

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2025

Conseil Municipal du 3 octobre 2025

LISTE DELIBERATIONS du 5 décembre 2025

Publié le 12/12/2025 à 14:54 par La mairie

LISTE DELIBERATIONS du 5 décembre 2025

Conseil Municipal du 5 décembre 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Publié le 24/10/2025 à 13:17 par La Mairie

Approbation de la réunion de commission sociale du 3 septembre 2025

Révision du loyer des terres du CCAS

Rapport d’activité 2024 du SDE 76

Dépenses liées aux fêtes et cérémonies ou aux frais de réceptions

Décision modificative n°2

Reprise de concessions abandonnées

Curage de la mare communale

Autorisations d’absences pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents

Dispositif permettant à un agent public le don de jours de repos à un autre agent public

Indemnité horaire pour travaux supplémentaires et heures complémentaires

Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Publié le 24/10/2025 à 13:17 par La Mairie

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2025

Conseil Municipal du 3 octobre 2025

PV du Conseil Municipal du 4 avril 2025

Publié le 24/10/2025 à 13:17 par La Mairie

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2025

Conseil Municipal du 4 avril 2025

PV du Conseil Municipal du 13 juin 2025

Publié le 24/10/2025 à 13:17 par La Mairie

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2025

Conseil Municipal du 13 juin 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 13 juin 2025

Publié le 19/06/2025 à 09:50 par La Mairie

Révision du loyer du logement communal

Contribution communale 2025 : SIVOS du Val des Mares et SIVOSS Yerville

Tarification cantine scolaire année 2025/2026

Organisation du temps scolaire : Renouvellement de la semaine de 4 jours pour la rentrée 2025/2026

Souscription d’un emprunt

Décision modificative budgétaire n°1 - approbation

Conseil Municipal du 13 juin 2025