ACTES ADMINISTRATIFS

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PV du Conseil Municipal du 13 juin 2025

Publié le 24/10/2025 par La Mairie

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2025

Conseil Municipal du 13 juin 2025

PV du Conseil Municipal du 4 avril 2025

Publié le 24/10/2025 par La Mairie

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2025

Conseil Municipal du 4 avril 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Publié le 24/10/2025 par La Mairie

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2025

Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Publié le 24/10/2025 par La Mairie

Approbation de la réunion de commission sociale du 3 septembre 2025

Révision du loyer des terres du CCAS

Rapport d’activité 2024 du SDE 76

Dépenses liées aux fêtes et cérémonies ou aux frais de réceptions

Décision modificative n°2

Reprise de concessions abandonnées

Curage de la mare communale

Autorisations d’absences pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents

Dispositif permettant à un agent public le don de jours de repos à un autre agent public

Indemnité horaire pour travaux supplémentaires et heures complémentaires

Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 juin 2025

Publié le 19/06/2025 par La Mairie

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2025

Conseil Municipal du 13 juin 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 13 juin 2025

Publié le 19/06/2025 par La Mairie

Révision du loyer du logement communal

Contribution communale 2025 : SIVOS du Val des Mares et SIVOSS Yerville

Tarification cantine scolaire année 2025/2026

Organisation du temps scolaire : Renouvellement de la semaine de 4 jours pour la rentrée 2025/2026

Souscription d’un emprunt

Décision modificative budgétaire n°1 - approbation

Conseil Municipal du 13 juin 2025

PV du Conseil Municipal du 31 janvier 2025

Publié le 15/04/2025 par La Mairie

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2025

Conseil Municipal du 31 janvier 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 31 janvier 2025

Publié le 15/04/2025 par La Mairie

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2025

Conseil Municipal du 31 janvier 2025

PV du Conseil Municipal du 21 février 2025

Publié le 15/04/2025 par La Mairie

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2025

Conseil Municipal du 21 février 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2025

Publié le 15/04/2025 par La Mairie

Vote du Compte de Gestion 2024

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024

AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2024

BUDGET PRIMITIF 2025

FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN M57 POUR L’ANNÉE 2025

VOTE DES TAXES 2025

DÉLÉGATION DE L’ADMISSION EN NON-VALEUR DES CRÉANCES DE FAIBLE MONTANT

FISCALISATION BASSINS VERSANTS AUSTREBERTHE SAFFIMBEC

TARIFS DES REPAS CANTINE SCOLAIRE

RÉVISION DU LOYER DU LOGEMENT COMMUNAL

RÉNOVATION DE LA TOITURE DE LA SALLE BOYARD

Conseil Municipal du 4 avril 2025