ACTES ADMINISTRATIFS

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Délibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 2025

Publié le 03/01/2026 à 09:00

CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - ADHÉSION 2026 - AUTORISATION

CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2027-2030

Avis défavorable sur le projet de parc éolien les Champs Tournants – Commune d’Ectot-l’Auber

Conseil Municipal du 5 décembre 2025

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Publié le 03/01/2026 à 08:57

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2025

Conseil Municipal du 3 octobre 2025

LISTE DELIBERATIONS du 5 décembre 2025

Publié le 12/12/2025 à 14:54 par La mairie

LISTE DELIBERATIONS du 5 décembre 2025

Conseil Municipal du 5 décembre 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Publié le 24/10/2025 à 13:17 par La Mairie

Approbation de la réunion de commission sociale du 3 septembre 2025

Révision du loyer des terres du CCAS

Rapport d’activité 2024 du SDE 76

Dépenses liées aux fêtes et cérémonies ou aux frais de réceptions

Décision modificative n°2

Reprise de concessions abandonnées

Curage de la mare communale

Autorisations d’absences pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents

Dispositif permettant à un agent public le don de jours de repos à un autre agent public

Indemnité horaire pour travaux supplémentaires et heures complémentaires

Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 octobre 2025

Publié le 24/10/2025 à 13:17 par La Mairie

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2025

Conseil Municipal du 3 octobre 2025

PV du Conseil Municipal du 4 avril 2025

Publié le 24/10/2025 à 13:17 par La Mairie

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2025

Conseil Municipal du 4 avril 2025

PV du Conseil Municipal du 13 juin 2025

Publié le 24/10/2025 à 13:17 par La Mairie

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2025

Conseil Municipal du 13 juin 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 13 juin 2025

Publié le 19/06/2025 à 09:50 par La Mairie

Révision du loyer du logement communal

Contribution communale 2025 : SIVOS du Val des Mares et SIVOSS Yerville

Tarification cantine scolaire année 2025/2026

Organisation du temps scolaire : Renouvellement de la semaine de 4 jours pour la rentrée 2025/2026

Souscription d’un emprunt

Décision modificative budgétaire n°1 - approbation

Conseil Municipal du 13 juin 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 juin 2025

Publié le 19/06/2025 à 09:50 par La Mairie

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2025

Conseil Municipal du 13 juin 2025

PV du Conseil Municipal du 31 janvier 2025

Publié le 15/04/2025 à 10:24 par La Mairie

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2025

Conseil Municipal du 31 janvier 2025